Déposée par voie électronique le 23 août 2018 par LES BRASSEURS DU SORNIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BRASSEURS DU SORNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est LES BRASSEURS DU SORNIN domicilié(e) 400 Route de Roanne - 42720 - POUILLY-SOUS-CHARLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LES BRASSEURS DU SORNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BRASSEURS DU SORNIN - 400 Route de Roanne - 42720 - POUILLY-SOUS-CHARLIEU - France
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Pompes à bière ; appareils pour tirer la bière sous pression ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la préparation de boissons gazéifiées ; machines à soutirer des boissons ; machines et appareils pour mélanger, préparer, stocker et/ou distribuer des boissons ; pièces pour machines de traitement de boissons, à savoir buses pour la distribution de boissons, systèmes de distribution et de dosage (y compris électriques ou mobiles), pompes et machines de distribution ; robinets distributeurs de boissons (parties de machines) ; machines destinées à l'industrie des boissons ; doseurs automatiques de boissons (machines) ; distributeurs automatiques de boissons (machines) ; pompes (parties de moteurs ou machines) ; compresseurs (machines), notamment de réfrigérateurs ; soupapes (parties de machines) ; condensateurs d'allumage pour moteurs et démarreurs (parties de machines) ; moteurs, également dotés de ventilateurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs de ventilateurs autre que pour véhicules terrestres ; régulateurs de pression et détendeurs (parties de machines) ; filtres à sirop et à liquides (parties de machines) ; pales d'agitateurs (parties de machines) ; tables de machines ; scies-cloches en tant que parties de machines ;
Chopes à bière ; flûtes à bière ; pintes à bière ; dessous-de-verre et dessous-de-bouteille en plastique ; plateaux égouttoirs ; bacs collecteurs de liquides (récipients à usage domestique), notamment bacs collecteurs de restes de boissons ; dispositifs de nettoyage (à main), destinés notamment au nettoyage mécanique de conduites de bière ; balles en éponge ;
Bières ; bière de gingembre ; bière de malt ; bières aromatisées ; bières désalcoolisées ; bières sans alcool ; moût de bière ; boissons à base de bière ; cocktails à base de bière ; stout en tant que bière ; sodas ; limonades ; sirops ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ; eaux [boissons] ; jus de fruits ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d’hypocras ;
Livraison de marchandises ; distribution [livraison] de produits ; livraison de boissons ;
Service de location de pompes à bières ; service de location d'appareils pour tirer la bière sous pression ; service de location de machines à soutirer des boissons ; service de location de machines et appareils pour mélanger, préparer, stocker et/ou distribuer des boissons.
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